Mentions Légales

La consultation de ce site internet suppose l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation.

Identification de l’éditeur du site :

Raison sociale : COSIA Santé-Travail
Adresse Postale : 175, Quater, boulevard Jean Jaurès 92100 Boulogne-Billancourt
Téléphone : + 33 (0)6 66 95 85 80
Adresse web : http://www.cosia.fr
Adresse électronique (E-Mail) : cosia@cosia.fr
Capital Social : SAS au capital de 4.000 €
Immatriculation : 817 970 122 R.C.S. Nanterre
Code APE :

Le site est développé et maintenu par :

Webmaster : Hervé Charpeaux
Société : COSIA Santé-Travail
Adresse électronique (E-Mail) : h.charpeaux@cosia.fr

Le site est hébergé en France sur les serveurs de la société :

Hébergeur : Société OVH
Adresse web : www.ovh.com
Adresse Postale : 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex 1
Téléphone : +33 (0)8 203 203 63
Adresse électronique (E-Mail) : support@ovh.com, formulaire de communication à suivre sur le site de « OVH »

Décharge de responsabilité

COSIA Santé-Travail s’est efforcée d’assurer l’exactitude de l’ensemble des informations fournies sur son site. La responsabilité de «COSIA Santé-Travail» ne pourra en aucun cas être engagée quant à d’éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le site. COSIA Santé-Travail décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son site. De plus, aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. COSIA Santé-Travail ne garantit pas le fait que le serveur accueillant le site soit exempt de virus ou qu’il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause, COSIA Santé-Travail ou un de ses sous-traitants ne pourra être responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur le site. Copyright :  Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le « site » n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du « site » est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite.

Données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 modifiée par la Loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier a :
COSIA Santé-Travail
Adresse : 175, Quater, boulevard Jean Jaurès 92100 Boulogne-Billancourt
Mail : cosia@cosia.fr
Si vous êtes abonné à des services d’information par courrier électronique (« newsletter »), vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers soit comme indiqué ci-dessus, soit en suivant les instructions figurant en fin de chacun de ces courriers, lorsque vous les recevez.

Cookies

Le site COSIA Santé-Travail n’utilise pas de cookies.

Lien vers d’autres sites

COSIA Santé-Travail propose sur son site des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où COSIA Santé-Travail a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. COSIA Santé-Travail ne pourra être tenue pour responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

Propriété intellectuelle

L’accès au site http://www.cosia.fr vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.
Tous les articles, photographies et autres documents présentés sur ce site sont la propriété de COSIA Santé-Travail, ou sont reproduits avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle.
L’utilisation frauduleuse de tout contenu du site Internet est totalement interdite. COSIA Santé-Travail vous informe qu’elle usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, même pénale, si nécessaire.

Indisponibilité du site

COSIA Santé-Travail s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment et ne pourra, en cas d’indisponibilité du site, être tenue pour responsable pour quelque cause que ce soit.